Déposée le 25 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) HAYWARD POOL EUROPE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « POWERLINE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAYWARD POOL EUROPE SA domicilié(e) Plaine de l'Ain Allée des Chênes - 01150 - SAINT VULBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 317 371 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT, Société d'Avocats domicilié(e) 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAYWARD POOL EUROPE SA, Société Anonyme - Plaine de l'Ain Allée des Chênes - 01150 - SAINT VULBAS - France - SIREN 421317371
CABINET HELENE PETIT, Société d'Avocats - 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424041 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30
Machines-outils ; pompes pour piscines (machines) ; pompes pour piscines (parties de machines ou de moteurs) ; membranes de pompes ; pompes centrifugeuses ; moteurs autres que pour véhicules terrestres, moteurs hydrauliques ; turbines hydrauliques, commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; régulateurs de pression (parties de machines) ; soupapes de pression (parties de machines) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; vannes (parties de machines). Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires pour piscines ; installations pour l'approvisionnement de l'eau ; installations de distribution d'eau ; installations de conduite d'eau ; installations de distribution d'eau ; appareils de prise d'eau ; installations, appareils et machines pour la purification de l'eau des piscines ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau des piscines ; appareils de cloration pour piscines ; appareils à filtrer l'eau des piscines ; bouches à eau ; thermoplongeurs ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; jets d'eau ornementaux.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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